Conditions d'Utilisation

1. Bienvenue sur BeQuiz

Les présentes Conditions d'Utilisation (ci-après "Conditions") constituent un accord juridiquement contraignant entre vous (ci-après "Utilisateur", "vous") et BeQuiz (ci-après "BeQuiz", "nous", "notre"), régissant votre utilisation de la plateforme BeQuiz, y compris le site web, les applications et tous les services associés (ci-après collectivement les "Services").

En accédant ou en utilisant nos Services, vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions. Si vous n'acceptez pas ces Conditions, veuillez ne pas utiliser nos Services.

2. Description des Services

BeQuiz est une plateforme interactive de quiz en temps réel permettant aux éducateurs, formateurs et organisations de :

• Créer et gérer des quiz interactifs
• Organiser des sessions en direct avec classements en temps réel
• Suivre les progrès et résultats des participants
• Gérer des organisations et des classes
• Accéder à des bibliothèques de quiz partagées

3. Inscription et Compte

3.1 Création de compte

Pour accéder à certaines fonctionnalités des Services, vous devez créer un compte. Lors de l'inscription, vous vous engagez à :

• Fournir des informations exactes, actuelles et complètes
• Maintenir la confidentialité de votre mot de passe et de vos identifiants
• Nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre compte
• Assumer l'entière responsabilité de toutes les activités effectuées sous votre compte

3.2 Éligibilité

Les Services sont destinés aux utilisateurs de tous âges. Les utilisateurs mineurs doivent obtenir le consentement de leurs parents ou tuteurs légaux avant de créer un compte. Les participants aux sessions de quiz peuvent participer sans compte via un code de session ou un QR code.

3.3 Rôles et autorisations

BeQuiz utilise un système de rôles hiérarchiques. Les administrateurs et gestionnaires d'organisation disposent de droits étendus sur les comptes des membres de leur organisation, y compris la modification des accès et le traitement des données. Les utilisateurs sont invités à s'adresser à leur administrateur d'organisation pour toute question relative à la gestion de leurs données dans ce contexte.

4. Utilisation Responsable

4.1 Règles générales

En utilisant nos Services, vous vous engagez à :

• Respecter toutes les lois et réglementations applicables
• Ne pas utiliser les Services à des fins illégales, nuisibles ou non autorisées
• Ne pas tenter d'accéder sans autorisation aux systèmes, données ou comptes d'autres utilisateurs
• Ne pas perturber ou interférer avec le fonctionnement des Services
• Ne pas utiliser de scripts automatisés, bots ou outils similaires pour accéder aux Services

4.2 Contenu interdit

Il est strictement interdit de publier ou de partager du contenu qui :

• Est illégal, diffamatoire, obscène, menaçant ou haineux
• Porte atteinte aux droits de propriété intellectuelle d'un tiers
• Contient des virus, logiciels malveillants ou tout autre code nuisible
• Constitue du spam, de la publicité non sollicitée ou des tentatives de phishing
• Exploite ou met en danger des mineurs de quelque manière que ce soit
• Contient des informations personnelles de tiers sans leur consentement

5. Contenu Utilisateur

5.1 Propriété

Vous conservez tous vos droits de propriété intellectuelle sur le contenu que vous créez et publiez sur BeQuiz (quiz, questions, médias, etc.). En publiant du contenu sur la plateforme, vous nous accordez une licence mondiale, non exclusive et limitée dans le temps pour héberger, afficher et distribuer ce contenu dans le cadre de la fourniture des Services.

5.2 Responsabilité

Vous êtes seul responsable du contenu que vous publiez. Vous garantissez que vous disposez de tous les droits nécessaires pour publier ce contenu et que celui-ci ne viole aucun droit de tiers, aucune loi applicable ni les présentes Conditions.

5.3 Contenu public

Lorsque vous rendez un quiz public, vous accordez à BeQuiz une licence non exclusive, gratuite et mondiale pour utiliser, reproduire et mettre à disposition ce contenu auprès d'autres utilisateurs de la plateforme. Vous pouvez rendre votre contenu privé à tout moment, ce qui mettra fin à cette licence pour les utilisations futures.

5.4 Modération

BeQuiz se réserve le droit de surveiller, examiner et supprimer tout contenu qui viole les présentes Conditions, sans obligation de le faire et sans préavis.

6. Propriété Intellectuelle

La plateforme BeQuiz, y compris son design, ses logos, ses marques, son code source et tout autre élément constitutif, est protégée par les droits de propriété intellectuelle. BeQuiz vous accorde une licence limitée, non exclusive, non transférable et révocable pour utiliser les Services à des fins personnelles et non commerciales, conformément aux présentes Conditions.

Vous ne pouvez pas :

• Copier, modifier, distribuer ou créer des oeuvres dérivées de la plateforme
• Décompiler, désassembler ou tenter d'extraire le code source
• Utiliser les marques, logos ou noms commerciaux de BeQuiz sans autorisation écrite préalable
• Revendre, sous-licencier ou transférer vos droits d'accès aux Services

7. Protection des Données

La protection de vos données personnelles est une priorité pour BeQuiz. Le traitement de vos données est régi par notre Politique de Confidentialité, qui fait partie intégrante des présentes Conditions.

Lorsque BeQuiz agit en tant que sous-traitant de données pour le compte d'une organisation, les conditions de traitement des données sont régies par l'accord de traitement des données applicable.

8. Disponibilité des Services

BeQuiz s'efforce de maintenir les Services disponibles 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Toutefois, nous ne garantissons pas une disponibilité ininterrompue. Les Services peuvent être temporairement indisponibles en raison de maintenances planifiées, de mises à jour ou de circonstances indépendantes de notre volonté.

BeQuiz se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout ou partie des Services à tout moment, avec ou sans préavis, pour des raisons légitimes.

9. Limitation de Responsabilité

Les Services sont fournis "en l'état" et "selon disponibilité". Dans les limites autorisées par la loi applicable, BeQuiz décline toute garantie, expresse ou implicite, concernant les Services.

Dans les limites autorisées par la loi, BeQuiz ne pourra en aucun cas être tenu responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, y compris la perte de données, de profits ou d'opportunités commerciales, résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser les Services.

Cette limitation ne s'applique pas en cas de faute intentionnelle, de fraude ou dans la mesure où la loi applicable interdit une telle limitation.

10. Indemnisation

Vous acceptez d'indemniser et de dégager de toute responsabilité BeQuiz, ses dirigeants, employés et partenaires contre toute réclamation, perte, dommage ou dépense (y compris les frais juridiques raisonnables) découlant de votre violation des présentes Conditions, de votre contenu ou de votre utilisation des Services.

11. Résiliation

Vous pouvez supprimer votre compte à tout moment depuis les paramètres de votre profil. BeQuiz peut suspendre ou résilier votre accès aux Services en cas de violation des présentes Conditions, d'utilisation non autorisée ou pour tout autre motif légitime, sans préavis.

En cas de résiliation, vos droits d'accès aux Services cessent immédiatement. Les données associées à votre compte seront supprimées conformément à notre Politique de Confidentialité, à l'exception des données que nous sommes légalement tenus de conserver.

12. Modifications des Conditions

BeQuiz se réserve le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment. Les modifications substantielles vous seront notifiées par email ou par notification sur la plateforme. La poursuite de l'utilisation des Services après notification constitue votre acceptation des Conditions modifiées.

Si vous n'acceptez pas les modifications, vous pouvez supprimer votre compte avant leur entrée en vigueur.

13. Droit Applicable et Juridiction

Les présentes Conditions sont régies par le droit belge. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes Conditions sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Bruxelles, Belgique, sans préjudice des droits dont vous pourriez bénéficier en vertu de dispositions impératives de la loi de votre pays de résidence.

14. Dispositions Diverses

14.1 Intégralité de l'accord

Les présentes Conditions, ainsi que la Politique de Confidentialité et la Politique de Cookies, constituent l'intégralité de l'accord entre vous et BeQuiz concernant l'utilisation des Services.

14.2 Divisibilité

Si une disposition des présentes Conditions est jugée invalide ou inapplicable, les autres dispositions resteront pleinement en vigueur.

14.3 Non-renonciation

Le fait pour BeQuiz de ne pas exercer un droit prévu par les présentes Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit.

14.4 Cession

Vous ne pouvez pas céder ou transférer vos droits au titre des présentes Conditions sans notre consentement écrit préalable. BeQuiz peut céder ses droits et obligations à tout moment.

15. Contact

Pour toute question concernant les présentes Conditions d'Utilisation, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante :